Mentions légales - Ylang CMS

1. Éditeur

Le site et le logiciel Ylang CMS sont édités par Nahouda, SIRET 89500773000024, dont le siège est situé 38 Boulevard Halidi Selemani, 97600 Mamoudzou.

Directeur de la publication : El Fahed Nahouda.

Contact : contact@nahouda.fr

2. Hébergement

Le logiciel et l'ensemble de son infrastructure (base de données, stockage des médias, monitoring) sont hébergés par :

OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, dont le siège est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

3. Propriété intellectuelle

Le logiciel Ylang CMS, son code source, son architecture, sa documentation, ainsi que les éléments graphiques et la marque « Ylang CMS » sont la propriété exclusive de Nahouda. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

Le contenu créé par chaque client dans son instance (articles, médias, configuration éditoriale) lui appartient conformément à la clause 9 de l'EULA Ylang CMS.

4. Responsabilité

Nahouda met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site et la disponibilité du logiciel, sans garantie d'absence d'erreur ou d'interruption. Les conditions précises de disponibilité et de responsabilité contractuelle applicables à un client sous licence sont définies dans l'EULA Ylang CMS, qui prévaut en cas de contradiction avec le présent document.

5. Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nahouda n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Droit applicable

Le présent document est régi par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du siège social de Nahouda sont seuls compétents.